1. Généralités
Par l’utilisation du site web www.passage9.ch (ci après le site), vous acceptez expressément les conditions juridiques de WNG SA (ci après WNG).
2. Copyright
Est considéré comme donnée tous textes, images, vidéos, sons ou codes sources présents sur le site. Toute donnée présente sur ce site est la propriété de son auteur, qu’il s’agisse de WNG ou d’un tiers.
Aucune donnée ne pourra être utilisée, modifiée ou reproduite sans le consentement écrit de WNG.
3. Véracité des informations
WNG s’efforce d’offrir les informations les plus exactes et les plus complètes possibles. Toutefois, aucune personne ne pourra prétendre à réparation si, par l’utilisation d’une information contenue sur le site, elle venait à subir un préjudice.
4. Sites liés
WNG décline toute responsabilité quant au contenu des sites liés à l’aide d’un lien hypertexte.
5. Préjudice causé à un tiers
WNG ne saurait être tenu responsable d’un quelconque préjudice pouvant être causé à un tiers par une utilisation inappropriée du site et décline toute responsabilité pouvant en résulter.
6. For juridique
Conformément au droit suisse, tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions générales est du ressort du Tribunal compétent au domicile de WNG.
7. Conclusions
Les présentes conditions générales sont valables avec effet immédiat et peuvent être changées en tout temps par WNG.
Les changements de Conditions d’utilisation seront communiqués sur ce site.
Lausanne, le 15 septembre 2016
WNG SA